La précarité dans l’enseignement et la recherche

Synthèse en cinq points :

1) L’Université repose sur l’exploitation des précaires, que ce soit au niveau administratif (40% de non-titulaires parmi les BIAT·O·SS), au niveau des enseignements (en licence 70% des enseignant·es sont précaires), ou de la recherche (organisation des colloques, rédaction d’articles). 
2) La recherche repose en partie sur le RSA (Revenu de Solidarité Active), l’assurance chômage, ou le travail au noir des précaires. 
3) Les vacataires sont officiellement payé·es en-dessous du SMIC (Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance).
4) Les vacataires, docteur·es ou doctorant·es, cumulent souvent leurs vacations, un emploi hors de l’université et doivent en même temps rédiger leur thèse, écrire des articles pour être qualifié·es ou conserver leur qualification, organiser des colloques, etc.
5) Ils et elles sont soumises très facilement aux pressions et au harcèlement des titulaires, puisqu’ielles ne peuvent rien dire : les postes sont tellement rares qu’ielles ont intérêt à garder le silence. 

Sources utilisées :   

• ANCMSP (Association Nationale des Candidats aux Métiers de la Science Politique)
• MESRI (Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation)
  • « Enquête sur les délais de paiement des vacataires dans 48 établissements », 6 février 2017.
  • DGESIP/DGRI-SIES, « État de l’emploi scientifique 2018 »
  • DGRH, « Les enseignants non permanents affectés dans l’enseignement supérieur. Bilan de l’année 2016-2017 »

Quelques chiffres

Recherche : explosion de la recherche mal financée ou pas financée du tout

Au niveau des thèses, le Ministère reconnait que tou·tes les doctorant·es devraient bénéficier d’un contrat doctoral et que le montant de celui-ci devrait être de 1,5 SMIC.
Cependant :

• Dès la première année, 40% des thèses, toutes disciplines confondues, sont ne sont pas financées. Il existe par ailleurs une disparité entre disciplines : ce sont les 2/3 des doctorant·es qui ne bénéficient pas d’un contrat doctoral en Lettres et Sciences Humaines et Sociales. Qu’est-ce que signifie cette absence de financement pour les doctorant·es ? Cela revient soit à travailler sur sa thèse gratuitement (situation désignée dans ces rapports comme « activité rémunérée pour une autre activité que la thèse » au « aucun financement ou financement inconnu »), soit à travailler au noir (les « bourses » ne donnant pas accès aux droits sociaux et aux bénéfices du salaire différé). Souvent, celles et ceux qui travaillent gratuitement ne perçoivent que le RSA ou le chômage (sachant que l’accès à ces indemnités comporte des conditions de nationalité : les personnes de nationalité extra-européenne n’y ont pas accès). Ce recours au chômage est une forme d’arnaque aux prestations sociales de la part des universités employeuses et ampute les droits des jeunes docteur·es une fois la thèse soutenue.
• Les thèses financées par le MESRI le sont en dessous de la norme de 1,5 SMIC. Pour celleux qui bénéficient d’un contrat doctoral : le salaire hors mission complémentaire est de 1,15 SMIC. L’écart de 0,35 SMIC représente une économie de 76 millions d’euros par an pour le ministère. Les doctorant·es subventionnent donc la recherche publique de ce montant chaque année. Détail du calcul : différence de 6389,25 euros brut par an (1,5 – 1,15 = 0,35 SMIC brut annuel) et par doctorant·e pour 4000 doctorant·es financé·es pour trois ans par le MESRI chaque année (« État de l’emploi scientifique 2018 », p. 53) : (1521,25*12)*0,35*4000*3 = 76 671 000.
• Autre conséquence du sous-financement de la recherche publique : la recherche est le prétexte d’un financement public du privé : entre 2000 et 2017, toutes disciplines confondues, on est passé d’environ 750 contrats CIFRE (contrat doctoral pour un employeur privé) alloués chaque année à 1200 (x1,6). Cette différence s’observe encore plus au niveau des candidatures : de 800 dossiers déposés en 2000 à 1600 en 2017 (x2). À cela s’ajoute le crédit impôt recherche (CIR) qui coûte plus de 6 milliards d’euros par an à l’État (pour mémoire, le budget du CNRS est d’environ 2,6 milliards d’euros), alors qu’il a été démontré que ce budget a peu d’impact sur le développement réel de la recherche privée.
• Enfin, la durée effective de la thèse est souvent supérieure à 3 ans, donc lorsqu’on a un contrat au départ, on a besoin de financement hors-recherche pour finir la thèse (chômage, ATER, vacations, autres emplois…). Toutes disciplines confondues, plus de la moitié des thèses soutenues ont duré plus de 3 ans (57%). En sciences humaines et sociales notamment, plus de la moitié des thèses sont soutenues au bout de 52 mois ou plus (4 ans et 4 mois), avec 28% des thèses qui durent plus de 6 ans. Cela s’explique en partie par la nécessité d’occuper d’autres emplois pour financer la recherche, en raison soit d’un manque de financement, soit dans le cas d’un contrat doctoral, de la nécessité de préparer son CV à des candidatures pour des contrats d’enseignement une fois le contrat doctoral terminé. En effet, les doctorant·es font face à une multiplicité d’injonctions en raison de la concurrence accrue par la diminution vertigineuse des postes d’enseignant·es-chercheur·ses et de chercheur·ses titulaires à pourvoir chaque année : rédiger une thèse de qualité d’environ 500 pages dans les SHS ; enseigner dans différents niveaux et sur différentes thématiques, ce qui implique un gros travail de préparation et de correction ; communiquer et organiser des événements scientifiques ; publier dans des revues scientifiques ; participer à des ouvrages collectifs ; etc.
• Après la thèse, la diminution dramatiques des postes de titulaires entraîne un prolongement, voire une aggravation, de la précarité des jeunes docteur·es.
  Pour le CNRS, la baisse est dramatique : 400 postes ouverts au concours en 2010, 300 en 2018, 250 en 2019. Un quart des départs ne sont pas remplacés. En 10 ans, le CNRS a perdu 5% de ses effectifs : plus de 1200 postes, 350 de chercheur·ses et 850 d’ingénieur·es et de technicien·nes. Comme le pointe le rapport 2 de préparation à la LPPR, on subit actuellement une baisse importante du recrutement des chercheur·ses (– 27% pour les chargé·es de recherche entre 2008 et 2016), des enseignant·es-chercheur·ses (-36% pour les maîtres et maîtresses de conférences entre 2012 et 2018, – 40% pour les professeur·es des universités) et des ingénieur·es de recherche (-44% entre 2008 et 2016).
  Ainsi, les docteur·es sans poste deviennent un vivier de main d’œuvre précaire pour qui sert à pallier la réduction des postes de titulaires à l’université et dans la recherche.

Enseignement : explosion des vacataires

Qu’est ce qu’un·e vacataire ? Cela désigne un·e travailleur·se employé·e sous un « statut » qui permet à l’université de recruter des enseignant·es sur des « contrats » courts (si on peut parler de contrat) en dérogeant au droit du travail, notamment parce que ces travailleur·ses ne bénéficient pas de cotisation sociale : c’est-à-dire que les vacations n’ouvrent aucun droit social (chômage, retraite, congé maladie, congé de maternité, congés payés, etc.).
Les vacataires sont littéralement payé·es à la tâche (si vous avez des TD le lundi et et qu’un de ces lundis tombe un jour férié, vous ne serez pas payé·e, si vous êtes malade vous n’êtes pas payé·e, etc.).
Le plus souvent, les vacataires sont payé·es avec un retard considérable (la mensualisation de leur rémunération demeure une exception, en toute illégalité). Les retards de paiement fluctuent entre une journée et 1440 jours (soit plus de 3 ans et 11 mois) après la fin du service, avec une médiane à 241 jours (8 mois), d’après le Ministère de l’Enseignement Supérieur de la Recherche et de l’Innovation (enquête sur les délais de paiement des vacataires dans 48 établissements, 6 février 2017). Il faut préciser qu’il n’est pas rare, à l’heure actuelle, que les personnes qui sont supposées enseigner sous ce statut signent leur contrat après avoir effectué tous leurs enseignements et travaillent donc sans contrat. Une telle situation est directement liée à la précarisation des membres du personnel administratif des universités (contrats très courts, sous-effectifs, etc.) qui sont utilisé·es comme une variable d’ajustement dans les budget alors qu’elles et ils assurent des missions pérennes essentielles. L’ANCMSP estime à 13 000 le nombre de postes de maître·sses de conférences actuellement remplacés par le recours aux vacataires, soit 20% du nombre actuel d’enseignant·es chercheur·ses titulaires. L’explosion du recours à la vacation constitue la principale contrepartie de la diminution des postes au concours, mais aussi de la diminution des contrats décents mais courts (ATER -Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche, Doctorat avec Charge d’Enseignement, des contrats qui assurent la mensualisation de la rémunération et un accès aux protections sociales).

A cela s’ajoute le fait que les vacataires sont payé·es en-dessous du SMIC horaire. Depuis le 1er janvier 2020, le montant du SMIC horaire est à 10,15 € brut. Or, l’arrêté du 31 juillet 2009 indique que : « conformément au I de l’article 7 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, une heure de travaux dirigés en présence d’étudiants correspond à 4, 2 heures de travail effectif et une heure de travail effectif équivaut à 0, 24 heure de travaux dirigés. » Autrement dit, la rémunération de 41,41€ brut pour une heure de TD couvre en fait  4,2 heures de travail effectif, soit un salaire horaire de 9,86 euros brut. La rémunération des vacataires se situe donc 29 centimes sous le SMIC horaire (depuis le 1er janvier 2020).

Le paiement des vacataires en-dessous du SMIC a été confirmé par CheckNews, de Libération, et le Ministère le sait parfaitement, mais ne s’en préoccupe visiblement pas.

Par ailleurs, ce taux de 4,2h de travail effectif par heure de travaux dirigés en face des étudiant·es est largement sous-estimé. Imaginons par exemple une séance de TD d’une heure qui soit un exercice ramassé et corrigé (notamment pour fournir les notes de contrôle continu exigées). Il faut d’abord préparer le sujet en amont : disons 2 heures. On ajoute ensuite 1 heure de surveillance du devoir sur table. Enfin, il faut corriger les copies. Or, les groupes de TD peuvent compter 45 étudiant·es, et parfois bien plus. Cela fait donc 45 copies. Selon le référentiel établi par le décret, il reste 1,2 heures pour corriger ces 45 copies. Soit 96 secondes par copie… Que se passerait-il si les précaires faisaient la grève du zèle et cessaient de travailler gratuitement ?

Ce recours massif aux vacations a des conséquences dramatiques pour les travailleur·ses exploité·es, mais pas seulement :
D’abord, il aggrave la polarisation entre les universités « prestigieuses » qui concentrent les moyens et les universités « périphériques », et donc les inégalités entre les formations auxquelles les étudiant·es ont accès. En effet, certaines facs « périphériques » (dans des universités de banlieue ou de villes moyennes, où il y a moins de financement de recherche donc moins de doctorant·es) n’arrivent plus à recruter suffisamment de vacataires/précaires pour compenser le manque des postes d’enseignant·es titulaires et assurer les enseignements. Des facs se voient donc obligées de réduire le nombre d’heures de formation dans les maquettes des licences et masters. Ainsi, les étudiant·es ont moins d’heures de cours pour le même diplôme. De plus, ces inégalités géographiques entre étudiant·es sont aggravées par Parcoursup qui a mis en place des secteurs académiques pour les recrutements à l’université avec des quotas d’étudiant·es résidant hors du secteurs académique, ce qui peut constituer un frein à la mobilité des étudiant·es et donc pénaliser celles et ceux qui résident dans un secteur où les universités sont amenées à réduire le volume d’heures des formations par manque d’enseignant·es.
Ensuite, ce recours massif aux vacataires entraîne une détérioration des conditions d’études. Les effectifs des TD augmentent avec, trop souvent, 45 étudiant·es par groupe, voire plus encore, ce qui entraîne inévitablement une dégradation des conditions d’étude pour les étudiant·es et d’enseignement pour les enseignant·es. Évidemment, le fait que les enseignant·es qui assurent une grande partie des enseignements (et presque tous les TD) de premier cycle à la fac (les 3 premières années) soient contraint·es de changer sans cesse d’employeur·ses et d’enseignements, et de cumuler plusieurs emplois a, outre les effets délétères pour les précaires, des conséquences directes sur les conditions d’études : impossibilité pour les enseignant·es d’anticiper la préparation collective de l’année ou de conduire des projets pédagogiques discutés en profondeur avec le reste de l’équipe pédagogique.

Ce recours aux vacations n’est qu’un symptôme de l’aggravation du sous-financement de l’enseignement universitaire : entre 2008 et 2018, le budget de l’enseignement supérieur est passé de 12,4 milliards à 13,4 milliards d’euros, alors que sur la même période le nombre d’étudiant·es a progressé de 2,2 à près de 2,7 millions, soit une hausse des effectifs de 20% pour une progression du budget de moins de 10%.

Avant de conclure sur ces chiffres de la précarité, il faut souligner leurs limites. Du fait même de la nature de l’exploitation que subissent les précaires, il est très difficile de recenser toutes les situations, notamment parce que certain·es vacataires travaillent sans contrat.
Quand les rapports publics mettent en évidence le fait que le nombre de contrats courts baisse (ATER -Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche, Doctorat avec Charge d’Enseignement, etc.) cela masque le fait qu’ils sont remplacés par ces contrats plus précaires encore ou par des formes de travail non-protégé par un contrat de travail. Il faudrait aussi étudier plus en détail l’augmentation des contrats LRU, bien moins protecteurs pour les travailleur·ses que les contrats réglementés comme les ATER.

Titulaires et non-titulaires sont collectivement concerné·es par ce phénomène, qui appelle donc des réponses collectives. Les titulaires doivent refuser de continuer à assurer le rôle de gestionnaires de l’exploitation des précaires.

Un exemple à disséquer

Voici l’exemple d’un mail envoyé le 3 février 2020 afin de proposer des postes de vacataires. Ces annonces se multiplient et sont révélatrices des graves dysfonctionnements des facs aujourd’hui.
Vous trouverez ici une proposition de réponse pour ce genre de mails.

Bonjour,

L’UFR de sociologie de l’Université de XXXXX recherche un.e/des enseignant.e.s pour ce second semestre, pour prendre en charge un TD de L1 « Lecture de textes classiques », hebdomadaire, pour 3 groupes de 18 heures équivalent TD chacun (12 fois 1h30).

Les créneaux actuels sont :
– mardi 8h30-10h (1 groupe)
-jeudi 8h30-10h (2 groupes),
mais une certaine souplesse est possible.

Les enseignant.e.s en charge des autres groupes dans ces enseignements ainsi que les responsables d’année se tiennent à disposition pour accompagner le/la ou les collègues intéressé.e.s, en lui/leur fournissant un plan ou un programme de cours et un recueil des textes à étudier.

Le semestre a commencé mais il est possible d’envisager de décaler d’une ou deux semaine(s) le début de ces cours et de procéder à des aménagements d’horaires si besoin.

Ci-dessous quelques informations sur les conditions d’emploi :
– niveau et la modalité de rémunération : 41,41 euros de l’heure équivalent TD ;
– frais de transports non pris en charge ;
– Les seules copies à corriger sont celles liées au contrôle du TD et les corrections de copies ne sont pas rémunérées à part ;
– aucune surveillance d’examens n’est à faire en plus du contrôle continu pendant les TD ;
– délais de paiement des vacations en cours dans l’établissement : mise en paiement dès que le dossier est validé par la scolarité centrale ;
– nombre d’étudiant.e.s maximum par TD : 45 ;
– Les maquettes d’enseignement sont disponibles.

On voit ici qu’il s’agit de charges d’enseignement pérennes. Le semestre a commencé mais il est possible d’envisager de « décaler d’une ou deux semaine(s) le début de ces cours et de procéder à des aménagements d’horaires si besoin » : le recrutement se fait dans l’urgence, le semestre a déjà commencé ce qui signifie qu’à l’heure actuelle, certain·es étudiant·es n’ont pas d’enseignant·e pour leurs TD.
La rémunération de 41,41 euros brut de l’heure équivalent TD est officiellement inférieure au SMIC horaire, les frais de transport ne sont pas pris en charge, les corrections de copies ne sont pas rémunérées à part, les indications sur le délai de rémunération ne sont qu’une formule floue qui ne dit rien des délais effectifs.

Quelques expériences de précaires

Voici quelques pistes pour mieux connaître les conditions concrètes de vie et de travail des précaires.

• Le podcast « Ca y est, mon université a craqué« .
• Une opération d’affichage de paroles de précaires à la Sorbonne Nouvelle – Paris 3.
• Des affiches réalisées par nos camarades de Tours.
• Une série de témoignages recueillis par Dissensus, un groupe de défense et d’information des chercheur·ses et enseignant·es non-statutaires de l’Université de Strasbourg.
• Une enquête journalistique sur des agressions sexuelles à l’encontre de doctorantes et de docteures sans poste, perpétrées par des hommes titulaires.
  Pour rappel, le shaming est un outil de lutte contre le patriarcat et les violences sexuelles, il faut donc citer les noms lorsqu’on évoque cette question dans nos intervention.
  Pour mémoire, les noms des agresseurs dans les affaires révélés par Mediapart : Léonard Moulin (chargé de recherche à l’INED) ; Andrew Diamond (professeur d’université à Paris-Sorbonne) et Mathieu Guidère (professeur d’université à Paris 8). On est d’autant d’autant plus exposé·es aux harcèlements et violences sexuelles qu’on est précaire. Pour aller plus loin, nous recommandons le site du CLASCHES.

Revendications :

Pour mieux connaitre nos revendications, vous pouvez par exemple lire le communiqué rédigé par l’assemblée générale nationale des précaires du 1 février.

• L’abandon du projet de casse des retraites.
• Le retrait des décrets réformant l’assurance chômage.
• L’abandon des mesures préconisées dans les rapports préparatoires à la LPPR.
• La création massive de postes de titulaires.
• La titularisation des tou·tes les contractuel·les et vacataires.
• Le respect du droit du travail et la rémunération de toutes les activités invisibles effectuées par les non-titulaires.
• L’abrogation des critères de nationalité dans l’accès aux postes et financements.
• La réintégration des services externalisés dans les universités et établissements d’enseignement et de recherche.

Pour plus d’informations sur les luttes, nous vous recommandons de consulter le site des précaires de l’enseignement et de la recherche.